Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHATEAU DES JACQUESTODO
/
LA TOUR DES JACQUES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA TOUR DES JACQUES
CHATEAU DES JACQUES, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
92413153
Date de dépôt :
27/03/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2022

Présentation de la marque LA TOUR DES JACQUES

Déposée le 27 mars 1992 par CHATEAU DES JACQUESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA TOUR DES JACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est CHATEAU DES JACQUESTODO domicilié(e) les Jacques - 71570 - ROMANECHE-THORINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 614 150 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LA TOUR DES JACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA TOUR DES JACQUES est expirée depuis le 27 mars 2022.

CHATEAU DES JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : LA COMBE AUX JACQUES , GRAND CLOS DE LOYSE , CHATEAU DES JACQUES


CHATEAU DES JACQUES, Société en nom collectif - les Jacques - 71570 - ROMANECHE-THORINS - France - SIREN 303614150


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2002 n°2214175 - Publication au BOPI 2002-01-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-02

Inscription le 21 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240318 - Publication au BOPI 1997-07-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32

Inscription le 30 août 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°439594 - Publication au BOPI 2006-08-30

Inscription le 14 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°445404 - Publication au BOPI 2006-12-14

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2012 n°2493759 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-08

Des vins d'Appellation d'Origine provenant de l'exploitation dénommée "LA TOUR DES JACQUES" F